Jean-Jacques Dupeyroux

De: Dupeyroux (Jean-Jacques)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
JORFTEXT000000396021(source JORF)
composition
18 Mai 199918/05/1999
De: Jean-Jacques Dupeyroux
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
JORFTEXT000000392762(source JORF)
nomination
28 Janvier 199928/01/1999
De: Dupeyroux (Jean-Jacques, Marie)
ancien professeur des universités, directeur d'une revue de droit social. Officier du 2 février 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-02-02"
JORFTEXT000000205459(source JORF)
promotion
12 Avril 199812/04/1998
De: Dupeyroux (Jean-Jacques)
professeur de droit
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
Commission des comptes de la santé
duree="trois ans"
JORFTEXT000000749030(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Dupeyroux (Jean-Jacques)
directeur d'une revue. Professeur des universités. Officier du 11 avril 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-04-11"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupeyroux (Jean-Jacques)
professeur de droit
Objet:
personnalités de la commission des comptes de la santé
Groupe:
Commission des comptes de la santé
duree="trois ans"
JORFTEXT000000183055(source JORF)
nomination
05 Mai 199405/05/1994
De: Dupeyroux (Jean-Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) à l'université Paris-II
Groupe:
Université Panthéon-Assas (Paris II)
date_debut="1994-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000532341(source JORF)
admission
12 Mars 199412/03/1994
De: Dupeyroux (Jean-Jacques)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
Liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
JORFTEXT000000727300(source JORF)
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Dupeyroux (Jean-Jacques)
professeur de droit
Objet:
membres de la Commission des comptes de la santé
Groupe:
Commission des comptes de la santé
duree="trois ans"
JORFTEXT000000350371(source JORF)
nomination
03 Mai 199003/05/1990